Mentions légales
Qui est responsable de cette publication ?
Ce site est édité par :
Fédération Nationale INITIATIV'Retraite
Luminem
19, Rue de Paris
CS 50070
93013 BOBIGNY CEDEX
Téléphone : 01 41 63 80 80
Hébergement
L'hébergement de fnaropa.fr est assuré par la société Planet Bourgogne
Planet Bourgogne
24 rue de la Redoute
21850 Saint Apollinaire - France.
Tél. : 03.80.73.11.12
Accès au site Internet
En raison de la nature même de l'Internet, INITIATIV'Retraite ne saurait s'engager sur une permanence d'accès et de disponibilité du site www.fnaropa.fr. Par conséquent toute interruption de disponibilité ne pourra entraîner de droit à dédommagement.
Données personnelles
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs de fnaropa.fr.
Les données personnelles ne sont recueillies par INITIATIV'Retraite qu'à la suite de leur communication volontaire par les internautes.
Les données personnelles sont gérées conformément à la politique de confidentialité de la INITIATIV'Retraite
Contact
Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, même partielle, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de l'auteur. Cette disposition ne souffre d'aucune exception.
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'œuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur.
Réalisation du site
Agence interactive i-com
52 avenue de Stalingrad
21000 Dijon
Tel : 03.80.60.52.99